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Sujets

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Sujets terme	Note sur l'utilisation	Résultats
Techniques de reproduction humaine (4) Use for: Sans titre, Procréation médicalement assistée, Procréation		0
Technologies de l'information et de la communication (1) Use for: Sans titre, ICT, TIC		0
Terre-neuve		0
Terres de la Couronne		0
Terreur institutionnalisée Use for: Sans titre, Institutionalized violence		0
Territoires du Nord-Ouest		0
Territoires non-autonomes		0
Territoires sous tutelle		0
Terrorisme (2)		0
Test ALERT	Roadside tests by means of a "Alcohol Level Evaluation Rodaside Tester", an approved screening device designed to ascertain the presence of alcohol in the blood of a person, approved for the purposes of s. 254 of the Criminal Code Test en vue d'évaluer l'alcoolémie au bord de la route, effectué suite à la demande d'un agent de la paix de fournir un échantillon d'haleine pour fins d'analyse immédiate au moyen d'un appareil de détection approuvée généralement de type ALERT.	0